Pierre-Emmanuel Berthault
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Pierre-Emmanuel Berthault
suppléant, représentant du Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres de la commission inter-filières de responsabilité élargie des producteurs
1° Au titre du collège des producteurs des catégories de produits soumis à responsabilité élargie des producteurs
Groupe:
Commission inter-filières de responsabilité élargie des producteurs
TREP2028196A
(source BODD)
nomination
19 Novembre 2020
19/11/2020
De:
BERTHAULT Pierre-Emmanuel
titulaire, représentant l'Ameublement français
Objet:
membres de la formation des déchets d'éléments d'ameublement de la commission de filières de responsabilité élargie des producteurs
pour la durée du mandat restant à accomplir
Au titre des producteurs, importateurs et distributeurs
Groupe:
Formation des déchets d'éléments d'ameublement de la commission de filières de responsabilité élargie des producteurs
TREP1728453A
(source BODD)
nomination
25 Janvier 2018
25/01/2018
De:
BERTHAULT Pierre-Emmanuel
titulaire, représentant l'Ameublement français
Objet:
membres de la formation de filière des déchets d'éléments d'ameublement ménagers de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Au titre des producteurs, importateurs et distributeurs
Groupe:
Formation de filière des déchets d'éléments d'ameublement ménagers de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
duree
=
"
trois ans
"
DEVP1636906A
(source BODD)
nomination
25 Avril 2017
25/04/2017